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De 39 à 41 semaines :

quels changements ?

D’après la circulaire « Cadre de gestion des service inclut l’ensemble des activités réalisées
AESH » n° 2019-090 du 5/06/2019, paragraphe par l’AESH au titre du plein exercice de ses mis-
2.6.1, la rémunération des AESH se ferait main- sions :
tenant à partir de 41 semaines. Le calcul serait ❱ l’accompagnement du ou des élèves ;
le suivant : ❱ les activités préparatoires connexes pendant ou
❱ rémunération mensuelle brute = indice de rému- hors la période scolaire ;
nération × valeur du point d’indice × quotité tra- ❱ les réunions et formations suivies pendant et hors
vaillée (temps de service annuel de l’agent / temps scolaire.
1 607 heures).
La quotité travaillée de l’agent est calculée selon
En clair la formule suivante :
❱ quotité travaillée = (temps de service hebdoma-
❱ Pour un plein temps (première année d’exercice),
daire d’accompagnement × nombre de semaines
sa rémunération mensuelle brute est ainsi calcu-
compris en 41 et 45) / 1 607 heures.
lée : 325 × 4,69 € (taux actuel) × (39,20 heures
× 41 semaines / 1 607 heures) = 1 524,43 €. Sur une période de 41 semaines, ce temps de
service hebdomadaire devra être de 39 heures
❱ Pour un temps partiel (première année d’exercice),
10 minutes ».
sa rémunération mensuelle brute est ainsi cal-
culée : 325 × 4,69 € (taux actuel) × (24 heures
× 41 semaines / 1 607 heures) = 933,33 €. NOTRE AVIS

Paragraphe 3.4 (extrait) : « le temps et quotité de
En prenant en compte 41 semaines pour
service serait le suivant : les missions des AESH
la rémunération, le temps et quotité de ser-
s’exercent dans le cadre de la durée annuelle de vice, il est reconnu le « travail invisible »
travail fixée en référence à la durée légale, soit des AESH hors accompagnement physique
1 607 heures pour un temps complet. Les AESH peu- des élèves.
vent être engagés à temps complet ou à temps Un document précis et explicite doit être
incomplet. remis aux AESH et conjointement aux direc-
teurs et chefs d’établissement pour que cela
Le temps de service est calculé en multipliant la
n’entraîne pas d’incompréhensions et de
durée de service d’accompagnement hebdomadaire situations sources de conflits.
attendue de l’AESH par 41 semaines. Ce temps de

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AESH, UN MÉTIER D’AVENIR PAGES SPÉCIALES DE L’US N° 790 DU 21 SEPTEMBRE 2019