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calendrier de préparation d'une rentrée
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date |
évènement |
commentaires |
septembre |
CTSD
CTA de rentrée :
derniers ajustements, effectifs constatés |
les ajustements sont le plus
souvent des modifications sur les compléments de services, quelques suppressions de
postes non réalisées, quelques heures données en plus sur certaines DHG. |
décembre |
Echange infos concernant
effectifs constatés, effectifs prévisibles à la prochaine rentrée |
C'est le moment où les S1
doivent commencer à questionner leurs chefs d'établissements |
janvier |
CTA donnant les DHG lycées et
la répartion par département pour les collèges |
Pendant toute cette période
de discussions, les syndicats n'ont souvent que peu de documents en provenance de l'IA ou
du Rectorat (voir ci-dessous), c'est pour cela qu'il est indispensable que les S1
transmettent aux S2 et S3 les informations obtenues dans les établissements et anticiper
au mieux les actions à mener.
Le vote émis sur la DHg est important : seul un vote "contre"
permet de marquer une désapprobation de l'enveloppe, même si elle n'est
pas le sujet
premier du vote |
janvier |
Communication de la DHG aux
établissements. |
janvier-
février |
Discussions dans les établissements sur les répartitions DHG.
CTA CTSD |
CA sur la DHG |
février-mars |
CTSD
CTA : DHG attribuées,
cartes scolaires, compléments de service. |
Les DHG attribuées, les
suppressions et créations de postes, les compléments de service sont communiqués par
les IA ou le Rectorats aux membres des CTSD
et CTA, 10 jours avant la tenue de ces
réunions. Les seuls résultats des votes des CA (DHG approuvée ou refusée) sont
communiqués d'ou l'importance du vote "contre" (voir ci dessus) |
mai-juin |
ajustements |
Conséquences des
actions qui peuvent être menées : heures redonnées, annulations de suppressions
de postes, ouverture ou maintien de classe, etc ... |
CTSD
: commission technique départementale (1er degré et collèges)
CTA : commission technique académique (lycées et répartition
départementale pour les collèges)
DHG : dotation horaire globalisée
CA : conseil d'administration |
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